De nombreux métiers interviennent dans le domaine de la construction immobilière. Parmi eux, le promoteur immobilier est devenu un interlocuteur majeur lorsque vous avez un projet de construction ou d’acquisition de logement neuf.
Petit tour d’horizon du statut particulier et des nombreuses attributions de cet acteur incontournable, bien souvent à l’initiative de l’offre nouvelle dans l’immobilier.
Qu’est-ce qu’un promoteur immobilier ?
Le promoteur immobilier est un professionnel dont l’activité principale est la réalisation d’opérations immobilières, constructions neuves ou rénovations, en accession ou en location.
À l’initiative d’un programme immobilier en qualité de maître d’ouvrage, le promoteur dirige les opérations de la conception à la livraison du projet ainsi que sa commercialisation. Il en assume les risques financiers, administratifs et commerciaux.
Il peut intervenir dans de nombreux secteurs d’activité : logements, bureaux, hôtels, résidences-services, locaux commerciaux et industriels, rénovation, parcs d’activités etc.
On estime que 80% de la production immobilière des promoteurs sont des logements dont 85% d’immeubles collectifs.
Avec sa bonne connaissance du marché, de la demande, de la disponibilité du foncier, des aspects réglementaires et des modes de financements adaptés, le promoteur se pose en intermédiaire majeur entre les différents acteurs d’un projet immobilier.
Le statut du promoteur immobilier
Le promoteur immobilier peut être une personne physique ou morale (dans ce cas il s’agira la plupart du temps d’une société de promotion immobilière regroupant plusieurs promoteurs associés), dont l’activité est donc très encadrée.
Le promoteur immobilier est un maître d’ouvrage dont le statut est régi par l’article 1831-1 du Code civil. Il définit que le promoteur réalise le programme de construction selon les termes et tarifs convenus au contrat de promotion immobilière. La vente de logements neufs est encadrée par le régime de la VEFA (Vente en l’Etat de Futur Achèvement ou Vente sur Plans) qui définit les responsabilités du promoteur vis-à-vis de l’acquéreur.
NB : Un promoteur est toujours maître d’ouvrage, mais un maître d’ouvrage n’est pas nécessairement un promoteur.
Promoteur immobilier : un acteur polyvalent
De l’étude de marché à la commercialisation de bâtiments construits, le promoteur a de nombreuses obligations et responsabilités tout au long de la réalisation d’un projet immobilier.
Avant tout, il envisage la faisabilité et l’opportunité d’un projet immobilier. Il en définit l’offre et la stratégie commerciale. Il trouve les financements nécessaires à sa réalisation et le pilote de bout en bout.
Il recherche et acquière ensuite le site qui correspond le mieux aux besoins du projet et permet sa réalisation.
En tant qu’initiateur et pilote du projet, appelé « ouvrage », il rassemble les acteurs nécessaires à sa conception, réalisation et livraison. En tout, une vingtaine de professionnels sera nécessaire à la bonne marche d’un projet immobilier, on compte parmi eux les architectes, géomètres-experts, banques, notaires, bureaux d’études, entreprises, SAV, designers etc.
Le promoteur immobilier s’occupe aussi d’obtenir les autorisations (tel que le permis de construire) nécessaires au bon déroulement du projet et s’assure de son avancement.
Enfin il se charge de vendre le bien aux nouveaux acheteurs ou de mettre en relation les clients et les agences pour signer des contrats de bail en cas de location. Les logements sont généralement vendus en l’Etat Futur d’Achèvement (VEFA appelée aussi vente sur plan).
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De nos jours, le promoteur immobilier est un acteur majeur du marché de l’immobilier neuf. Il présente à la vente ou à la location des biens construits ou à construire. Il initie, planifie et coordonne toutes les actions et rassemble les entrepreneurs et sous-traitants nécessaires à la bonne réalisation de l’ouvrage. Enfin il gère la commercialisation du bien selon la stratégie définie.
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